MOUVEMENT INTRA 2015

MOUVEMENT INTRA 2015

MOUVEMENT INTRA 2015


dans l'académie de Besançon





Ne restez pas isolé(e) : le SNALC peut vous aider

Vos contacts :

Michèle HOUEL – snalcfc@free.fr – 03.81.55.75.95 / 06.72.07.20.36
5, rue derrière Laval – 25660 Gennes

Sylvie PREVOT – snalc.besancon@gmail.com – 06.33.26.99.13
13, rue du Ballon – 90300 Offemont



Formulation de la demande et saisie des voeux

La saisie des candidatures se déroule

du 20 mars 2015 à 12H00 au 8 avril 2015 à 12H00

exclusivement sur le système d'information et d'aide pour les mutations (SIAM)
accessible par l'outil de gestion Internet "i-Prof" (rubrique "les services")
aux adresses suivantes :
http://www.education.gouv.fr
http://www.ac-besancon.fr
https://pia.ac-besancon.fr

Les personnels "entrants" dans l'académie dans le cadre du mouvement inter académique doivent se connecter sur le portail "i-Prof" de leur académie d'origine, ils seront ensuite redirigés automatiquement sur l'application SIAM de l'académie de Besançon.





Transmission des demandes :

Après clôture de la saisie des voeux, chaque agent recevra du rectorat un formulaire intitulé "confirmation de demande de mutation – phase intra académique 2015" qui sera transmis dès le 8 avril 2015 :

- par mèl dans la boite aux lettres de son établissement d'exercice, (établissement principal d'affectation pour les TZR affectés à l'année en EPLE (AFA), établissement de rattachement administratif pour les autres TZR de l'académie de Besançon) ;
- ou, par voie postale à son adresse personnelle (pour les agents placés en position de non activité, affectés dans l'enseignement supérieur). Il est donc indispensable que les personnels vérifient que l'adresse figurant sur SIAM lors de la saisie des demandes de mutation, est correcte. Dans le cas contraire, ils apporteront les corrections nécessaires sur SIAM.

Dans tous les cas, afin de garantir le bon déroulement du calendrier de ces opérations, les personnels devront prendre toutes les dispositions nécessaires afin de recueillir ce document dans les meilleurs délais, en raison notamment des dates de congés scolaires de printemps.

Ce formulaire, dûment signé et comportant les pièces justificatives, devra être remis au chef d'établissement ou de service qui vérifiera la présence des pièces justificatives et complètera, s'il y a lieu la rubrique relative à l'APV. Il transmettra l'ensemble du dossier au rectorat pour le 17 avril 2015. Les personnels non affectés à titre définitif dans un établissement scolaire pourront adresser leur dossier directement au rectorat. Ils informeront néanmoins leur chef d'établissement de leur démarche.

Dans l'hypothèse où des contraintes particulières empêcheraient la transmission des dossiers pour le 17 avril 2015, notamment pour des personnels originaires de la zone A "entrants" dans l'académie dans le cadre du mouvement inter académique, un délai supplémentaire, limité au 27 avril 2015, pourra être accordé.






Au sommaire de la circulaire INTRA ACADEMIQUE 2015 :


I – PRINCIPES GENERAUX
Critères de classement des demandes

II – POLITIQUE ACADÉMIQUE DE GESTION QUALITATIVE DES POSTES ET DES AFFECTATIONS

A – Mouvement spécifique intra académique
B - Affectation des néo titulaires
C – Stabilisation des TZR sur poste fixe en établissement
D – Affectation des professeurs agrégés en lycée
E – Affectation des professeurs de sciences industrielles de l'ingénieur (SII) en technologie

III – TRAITEMENT DES SITUATIONS PARTICULIERES

A – Demandes relevant d'une priorité au titre de l'article 60 de la loi n° 84.16 du 11 janvier 1984
1) Rapprochement de conjoint
2) Situation particulière des personnels reconnus "travailleurs handicapés"
3) Affectation en établissement relevant de l'éducation prioritaire

B – Autres demandes
1) Mesures de carte scolaire
2) Affectation des professeurs agrégés et certifiés en lycée professionnel
3) Demande formulée au titre de la résidence de l'enfant
4) Personnels ayant achevé un "stage" de reconversion disciplinaire
5) Prise en compte des efforts de mobilité disciplinaire
6) Mutation simultanée de deux agents des corps de personnels enseignants, d'éducation ou d'orientation du second degré

IV – PARTICIPANTS
de façon obligatoire, de façon volontaire

V – PROCEDURE
Informations pratiques
Formulation de la demande et saisie des voeux
La rubrique "consulter votre dossier" de SIAM
La rubrique "saisissez ou modifier votre demande de mutation"
Transmission des demandes
Pièces justificatives
Consultation des barèmes
Procédure d'extension des voeux
Résultats du mouvement intra académique
Rattachement administratif définitif des TZR
Phase d'ajustement - affectations provisoires des TZR - saisie des préférences
SNALC © 2018
Association déclarée - Syndicat de salariés
N°SIREN 784 312 282
4, rue de Trévise 75009 Paris
Hébergement : ovh.com
Site optimisé pour Chrome et Firefox